Liste des thèmes

Partie théorique variante 1 (Impôt anticipé)

Première partie: bases politiques	Env. 10 minutes
Utilisation des recettes fiscales	Pourquoi payons-nous des impôts ? Dans quels domaines les recettes fiscales sont-elles investies ? Qui peut en bénéficier ?
Fédéralisme	Comment l'Etat fédéral suisse est-il organisé ? Quels sont les fondements de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons ?
Droits politiques	Quelle influence les citoyennes et les citoyens ont-ils sur le processus politique ?

Deuxième partie: la fiscalité	Env. 35 minutes
Le développement du système fiscal	Comment est né notre système fiscal ?
Souveraineté fiscale	Qui a le droit de percevoir quels impôts ? Sur quel fondement légal ?
Vue d'ensemble des différents genres d'impôts	Quel genre d'impôts perçoivent les différentes autorités qui ont la souveraineté fiscale ? Qu'est-ce qui différencie les impôts directs des impôts indirects ?
Impôts fédéraux
Impôt fédéral direct	Sur quoi l'impôt fédéral direct est-il perçu ?
Impôt anticipé	Quel est le sens et le but de l'impôt anticipé ?
Taxe d’exemption de l’obligation de servir	Quand la taxe d'exemption de l'obligation de servir est-elle perçue ?
Recettes fiscales	Quels sont les impôts qui rapportent le plus ?

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Partie théorique variante 2 (Taxe sur la valeur ajoutée)

Première partie: bases politiques	Env. 10 minutes
Utilisation des recettes fiscales	Pourquoi payons-nous des impôts ? Dans quels domaines les recettes fiscales sont-elles investies ? Qui peut en bénéficier ?
Fédéralisme	Comment l'Etat fédéral suisse est-il organisé ? Quels sont les fondements de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons ?
Droits politiques	Quelle influence les citoyennes et les citoyens ont-ils sur le processus politique ?

Deuxième partie: la fiscalité	Env. 35 minutes
Le développement du système fiscal	Comment est né notre système fiscal ?
Souveraineté fiscale	Qui a le droit de percevoir quels impôts ? Sur quel fondement légal ?
Vue d'ensemble des différents genres d'impôts	Quel genre d'impôts perçoivent les différentes autorités qui ont la souveraineté fiscale ? Qu'est-ce qui différencie les impôts directs des impôts indirects ?
Impôts fédéraux
Impôt fédéral direct	Sur quoi l'impôt fédéral direct est-il perçu ?
Taxe sur la valeur ajoutée	Qui est assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée ? Qui, en fin de compte, paye la TVA ? Sur quoi la TVA est-elle perçue ?
Taxe d’exemption de l’obligation de servir	Quand la taxe d'exemption de l'obligation de servir est-elle perçue ?
Recettes fiscales	Quels sont les impôts qui rapportent le plus ?

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Partie pratique: variante 1 (avec le processus de taxation)

Troisième partie: pratique et exercices	Env. 25 minutes
Début et fin de l'assujettissement	Qui doit payer des impôts et à partir de quand ?
Procédure de taxation	Qu'est que la taxation et comment se déroule-t-elle ? Quels droits et obligations ont les contribuables ?
Remplir une déclaration de revenus	Brève introduction, quelques astuces

Un exercice parmi trois au choix	Env. 20 minutes
IIIa Remplir une déclaration de revenus Remarque: L’exercice nécessite un accès à Internet pour chaque élève.	La plate-forme Impôts.easy (application pratique à l'aide d'un exemple pour l'exercice)
IIIb Exercice basé sur le déroulement d'une journée ordinaire	Quels genres d'impôts rencontrons-nous en une seule journée ?
IIIc Quiz	Quelles questions restent ouvertes ?

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Partie pratique: variante 2 (sans le processus de taxation)

Troisième partie: pratique et exercices	Env. 10 minutes
Début et fin de l'assujettissement	Qui doit payer des impôts et à partir de quand ?
Remplir une déclaration de revenus	Brève introduction, quelques astuces

Deux exercices parmi trois au choix	Env. 35 minutes
IIIa Remplir une déclaration de revenus Remarque: L’exercice nécessite un accès à Internet pour chaque élève.	La plate-forme Impôts.easy (application pratique à l'aide d'un exemple pour l'exercice)
IIIb Exercice basé sur le déroulement d'une journée	Quels genres d'impôts rencontrons-nous en une seule journée ?
IIIc Quiz	Quelles questions restent ouvertes ?

Dernière modification 19.01.2023